Mentions légales

Éditeur

CEBIPHAR S.A.S. (Centre d’études biologiques et pharmaceutiques)
Société par Actions Simplifiées de droit français au capital de 144 150 euros
Immatriculée au RCS de Tours sous le numéro 315 105 163
1 rue de la Bodinière
37230 Fondettes – FRANCE

Directeur de la publication

Eric PETAT

L’accès et l’utilisation de ce site sont soumis aux conditions telles que définies ci-après ainsi qu’aux dispositions légales en vigueur. Toute personne qui accède à ce site doit préalablement prendre connaissance des présentes conditions générales d’utilisation qui peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis. Toute modification de ces conditions générales est applicable dès son apparition.

Droit applicable

Le site www.cebiphar.com a été conçu en France, il est également hébergé en France. Son contenu est régi par le Droit Français, et tout litige éventuel s’y rapportant sera soumis à la compétence des tribunaux français.

Limitation de responsabilité

Cebiphar et les parties ayant participé à la création et l’exploitation de ce site déclinent toute responsabilité :

  • Pour tous dommages résultant directement ou indirectement de la consultation de ce site ou de l’utilisation des informations disponibles sur celui-ci, notamment en cas d’intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations ou éléments mis à la disposition sur le site.
  • Pour tous dommages, directs ou indirects, provoqués lors de l’accès ou l’impossibilité d’accès de quiconque au site.
  • Pour tous dommages, directs ou indirects, provoqués à raison notamment de la perte, de la détérioration ou de l’altération des fichiers, de la transmission de virus qui pourrait endommager votre équipement informatique.

Cebiphar ne pourra pas être tenu pour responsable pour les imprécisions ou inexactitudes portant sur les informations pouvant figurer sur le site.